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1. Éditeur du site

Le site et le service HUBAGENT (ci-après « le Service ») sont édités par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique (EI, SASU, SAS…)] au capital de [À COMPLÉTER : capital social], immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : ville du RCS] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse complète].

• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom]
• Contact : damienhub44430@gmail.com · [À COMPLÉTER : téléphone (facultatif)]

2. Hébergement

Le Service est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les données applicatives sont stockées par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (marque, logo, interfaces, textes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus générés par les agents IA pour le compte d'un client lui appartiennent une fois validés (voir CGV, art. « Contenus »).

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

5. Médiation de la consommation

Le Service s'adressant à des professionnels (B2B), la médiation de la consommation n'est pas applicable. [À COMPLÉTER : si vous visez aussi des particuliers, désigner un médiateur de la consommation]